Vide juridique

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Le vide juridique est une notion qui désigne l’absence de normes applicables à une situation donnée.

Dans certains contextes, cette notion est proche de celle de zone de non-droit (peut-être plus péjorative).

La notion de vide juridique est utilisée avec des sens différents, dont par le théoricien du droit ou par les sociologues du droit youth football shirt designs.

On peut distinguer deux approches différentes voire opposées de ce concept.

Le vide juridique est dans ce cas perçu ou présenté comme un « espace de liberté » où tout est permis puisque non contraint par une règle de droit formalisée. Ceux qui soutiennent cette vision considèrent que là où quelque chose (ou une action) n’est pas interdite, elle est autorisée, en vertu de l’article 5 de la Déclaration des Droits de l’Homme de 1789 (Tout ce qui n’est pas défendu par la Loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu’elle n’ordonne pas).

D’un point de vue purement théorique, cette conception est erronée, puisque le droit a vocation à s’appliquer à tous et à toutes les situations désignées. L’absence de normes ne pouvant exister, on ne peut pas parler de vide juridique, mais plutôt d’objet non réglementé. Les citoyens sont libres d’y agir comme bon leur semble, mais ceux qui invoquent l’article 5 ne doivent pas oublier le précédent qui énonce :”La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui” .[réf. nécessaire]. Par contre, les normes garantissent certaines libertés (comme celles qu’énonce le préambule de la Constitution de 1958).

Dans ce cas, le « vide » désigne l’inexistence d’une loi (ou plus généralement d’une règle de droit) dont certains[Qui ?] (qui ne font pas nécessairement de ceux qui parlent de vide juridique) estiment qu’elle devrait exister car cela rapprocherait le droit positif de ce que, selon eux, il devrait être. Bien souvent, il s’agit de le rapprocher du droit naturel ou de la morale ou de faciliter l’application de règles faisant déjà partie du droit positif.

Ce sens est plutôt utilisé par « les personnes qui ressentent le droit comme étant le meilleur moyen de lier les individus et de faire respecter la liberté de chacun » afin de désigner ou dénoncer certaines lacunes de la législation. Dans un tel contexte, le terme « vide juridique » tend à avoir une connotation péjorative. Le vide est à combler au nom de valeurs comme l’intérêt général, le bien commun, la protection de l’individu…

Dans ce sens, cette expression a été reprise par les journalistes, des juristes, des sociologues, etc. par exemple à propos de certains paradis fiscaux, des eaux internationales dites « offshore » ou encore de l’Internet. Ces domaines seraient des zones sans droit contraignant constitué, ou des « Zones où le droit pourrait plus facilement ne pas être respecté voire des zones de non-droit. Dans cette approche football socks online, le vide juridique est perçu comme propice à l’injustice, évoquant le far-west, la loi de la jungle, la loi du plus fort… et non une liberté qui commence là où s’arrête celle des autres.

La notion de « vide juridique » est parfois utilisée pour décrire les situations où un problème est nouveau, ou quand une solution à un problème n’a jamais été précisément explicitée, prévue ni envisagée par des textes.

C’est le cas de problèmes induits par l’apparition d’une technologie rapidement émergente à laquelle le droit existant n’était pas adapté. C’est le cas par exemple pour

La contrefaçon n’est pas clairement interdite dans certains pays ;

Dans ces cas, des évolutions jurisprudentielles précèdent parfois l’apparition ou l’évolution de la loi. Avec le développement de la crémation, le statut des cendres funéraires a été précisé par le droit funéraire.

En droit français, le cadre de la hiérarchie des normes prédomine. Cette « hiérarchie », principalement théorisée par Hans Kelsen veut que toutes les normes soient classées par degré de supériorité (avec une obligation de conformité de chaque norme aux normes supérieures).

Dans ce contexte, le vide juridique est réputé ne pas exister [réf. nécessaire], ou au moins ne pas pouvoir perdurer car s’il est vrai qu’il peut ne pas exister de normes précises répondant à une situation inédite ou particulière, il y aura toujours après un certain temps une législation applicable au cas d’espèce, au moins au travers de la jurisprudence. Toutefois, celle-ci a lieu a posteriori.

Une première forme de « vide juridique » existe donc entre le moment ou un problème jamais traité apparait, et le moment ou la solution jurisprudentielle à ce problème se stabilise.

Si la même situation se reproduit, ce vide est supposé devoir se combler, car du Code civil établit l’interdiction au magistrat français du déni de justice. Le magistrat ne peut refuser de juger une demande présentée devant les instances judiciaires. Il doit donc produire une solution, la plus juste possible, avec les outils juridiques à sa disposition. Le magistrat n’intervient cependant que si l’injustice peut être établie. Parfois, faute de référentiel adéquat cela ne semble pas possible. Une seconde forme de « vide juridique » serait donc l’absence de possibilité de qualification d’un tort ou d’une injustice au regard de la loi.

À titre d’exemple, alors qu’il existe depuis des décennies des règles strictes sur les brevets et la gestion des connaissances nouvelles, les savoirs traditionnels des communautés traditionnelles n’étant pas juridiquement reconnus, il a longtemps été impossible pour un plaignant de s’y référer pour faire valoir ou reconnaitre devant la loi une injustice. Ce sont finalement le droit et les normes internationales qui pourraient pousser la France à intégrer les savoirs traditionnels dans sa législation.

Il en va de même pour les droits de l’animal sauvage considéré en France comme res nullius, ce qui n’est pas le cas d’un animal domestique ou d’élevage qui ont un propriétaire responsable.

Marshall Hain

Marshall Hain war ein britisches Popduo, das aus dem Keyboarder Julian Marshall und der Sängerin Kit Hain bestand.

Kit Hain (* 15. Dezember 1956 in Cobham, Surrey) kannte Julian Marshall schon aus ihrer Schulzeit in Plymouth. Sie studierte Psychologie in London und betätigte sich nebenbei mit der Folkmusik 18k Rose Bracelet, sie schrieb Songs und sang. Dabei traf sie wieder auf Marshall und arbeitete eine Zeit lang mit ihm zusammen.

Nach ihrer gemeinsamen Zeit nahm Hain noch zwei Solo-LPs auf: Spirits Walking Out (1981) – Alternativtitel: Looking for You – und School for Spies (1983), die sich nur mäßig verkauften. Sie übersiedelte in den 1980er Jahren in die USA und betätigt sich nur noch als Songwriterin. Ihre Stücke wurden u. a. von Cher, Roger Daltrey und Fleetwood Mac aufgenommen.

Julian Marshall (* in Exeter) ging nach der Schulzeit nach London, um Musik an der Dartington Hall School und dem Royal College of Music zu studieren. Er spielte viel Jazzmusik und gründete eine eigene Band. In einem Londoner Jazzclub traf er dann wieder auf Kit Hain. Nach einer gemeinsamen Zeit als Marshall Hain wirkte er im Jahr 1979 bei der Gruppe The Flying Lizards mit und bildete in den 1980er Jahren mit der Sängerin Deborah Berg das Duo „Eye to Eye“, das zwei Alben veröffentlichte, ohne damit Erfolg zu haben. Heute arbeitet er als Dozent all natural meat tenderizer.

Julian Marshall und Kit Hain begannen 1976 gemeinsam Musik zu schreiben und spielen. Den beiden gelang im Sommer 1978 mit dem discotauglichen Titel Dancing in the City ein großer internationaler Erfolg; in Großbritannien Platz 3, in der Schweiz Platz 4 und in Deutschland sogar für eine Woche Platz 1. Die nachfolgende Single, das langsamere Coming Home, erreichte noch die Position 39 in den britischen Charts. Die LP Free Ride konnte sich nicht in den Charts platzieren und das Duo löste sich wieder auf. Marshall Hain blieb ein One-Hit-Wonder.

Album

Singles

Knauffs Schwarze

Knauffs Schwarze, auch Wendershäuser Fruchtbare, Wendershäuser Ertragreiche, Forchheimer Maschen oder Knauffs Riesenkirsche ist eine zu den Herzkirschen gehörende dunkle Sorte der Süßkirschen. Wegen des, im Vergleich zu anderen Süßkirschen, schwachen Wuchses und der stark folgernden Reife ist die Sorte sehr gut auch für kleinere Hausgärten geeignet designer glass water bottles.

Die Sorte wurde 1820 in Bornim von Obstbauer Knauff als Zufallssämling aufgefunden.

Die Frucht ist mittelgroß bis groß. Die stark glänzende Haut ist in der Vollreife schwarz, bei Halbreife dunkelrot football kits online. Das weiche Fruchtfleisch ist dunkelrot, und schwach aromatisch. Sie hat eine mittlere Platzfestigkeit. Der Stein ist mittelgroß, relativ dick und symmetrisch. Der Stiel ist mittellang, etwa 4 cm und mitteldick, gerötet mit mittelgroßem bis großem Stielansatz. Sie reift in der 2. bis 4. Kirschwoche stark folgernd.

Der Baum wächst mittelstark bis schwach, stark abhängig von Standort und Unterlage mit schrägen fast waagerechten Leitästen. Die Krone ist sehr variabel poland football shirt, von hochkugelig über kugelig bis pyramidal. Er ist selbststeril und braucht einen Befruchtungspartner. Er blüht sehr früh, zu Blühbeginn gemeinsam mit etwas stark rötlichem Blattaustrieb. Der Ertrag ist hoch und regelmäßig.